1. Éditeur du Site

Le site internet store.socialdisorder.band (ci-après « le Site ») est un sous domaine du site socialdisorder.band et est édité par l’association Pourriture Noble, association déclarée régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.

• Siège social : 2 RUE JEAN CHARCOT 19100 BRIVE-LA-GAILLARDE

• Numéro de déclaration en préfecture (RNA) : W191006979

• Numéro d’immatriculation (SIRET) : 93431312300010

• Directeur de la publication : Michaël Dzierson

2. Hébergement

L’hébergement du Site est assuré par la société O2Switch

• Adresse du siège social de l’hébergeur : Chem. des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand 

• Contact / Téléphone de l’hébergeur : 04 44 44 60 40

3. Propriété Intellectuelle

L’ensemble des éléments constituant le Site (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, noms, logos, marques, créations et œuvres protégeables diverses, bases de données, etc.) ainsi que le Site lui-même, relèvent des législations françaises et internationales sur le droit d’auteur et sur les droits voisins du droit d’auteur. Ces éléments sont la propriété exclusive de l’association Pourriture Noble et du groupe Social Disorder, à l’exception des éléments réalisés par des intervenants extérieurs n’ayant pas cédé leurs droits d’auteur. Toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale, ainsi que tout transfert vers un autre site sont interdits, sauf autorisation expresse et écrite du Directeur de la publication.

4. Responsabilité

L’Éditeur s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site. Toutefois, l’Éditeur décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le Site, ou pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers.